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Le Retrait Litigieux: Anatomie d'un droit neutralisé

by Richard Bertrand
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Book cover type: Paperback
  • ISBN13: 9798197333759
  • Binding: Paperback
  • Subject: N/A
  • Publisher: Independently Published
  • Publisher Imprint: Independently Published
  • Publication Date:
  • Pages: 146
  • Original Price: GBP 13.09
  • Language: French
  • Edition: N/A
  • Item Weight: 205 grams
  • BISAC Subject(s): General

Le droit de retrait litigieux existe.
Il est inscrit dans le Code civil.
Il est connu des juristes.

Et pourtant, dans la pratique, il ne s'applique presque jamais.

Pourquoi ?

� partir d'une situation r�elle (une cr�ance importante c�d�e puis revendue entre soci�t�s de recouvrement) Richard BERTRAND s'interroge sur un m�canisme juridique en apparence clair, mais devenu, au fil du temps, largement inop�rant.

Car une r�alit� s'impose: ces cr�ances sont souvent revendues avec des d�cotes significatives. Elles changent de mains, de valeur �conomique, de logique. Mais pour le d�biteur, rien ne change. Le montant reste identique. Le cadre juridique, lui, semble ignorer cette transformation.

Ce livre ne d�nonce pas.
Il d�montre.

� travers une analyse rigoureuse, structur�e et accessible, l'auteur met en lumi�re un d�calage profond entre le droit et les pratiques contemporaines. Il explore les raisons pour lesquelles un m�canisme pens� pour encadrer la cession de cr�ances litigieuses est aujourd'hui neutralis� dans son application.

Notion de litige, organisation du march� de la dette, absence d'acc�s � l'information, strat�gie contentieuse, r�le du juge, inertie l�gislative... Chaque facteur est examin� avec pr�cision pour comprendre comment un droit peut subsister tout en perdant son effectivit�.

Ce livre s'adresse aux avocats, magistrats, professionnels du recouvrement, mais aussi � tous ceux qui s'interrogent sur la capacit� du droit � rester op�rant face � l'�volution des pratiques �conomiques.

Plus qu'un constat, cet essai ouvre un d�bat.

Un droit peut-il rester inchang� lorsque le monde dans lequel il s'applique a profond�ment �volu� ?
Peut-on encore parler d'�quilibre lorsque la r�gle existe... sans produire d'effet ?

Un ouvrage exigeant, lucide et sans d�tour, qui invite � regarder autrement ce que l'on pensait acquis.

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