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• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: GeneralRépertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. T8 /, ouvrage de plusieurs jurisconsu...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: GeneralRépertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. T46 /, ouvrage de plusieurs juriscons...

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• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: GeneralRépertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. T30 /, ouvrage de plusieurs juriscons...

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• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: GeneralRépertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. T18 /, ouvrage de plusieurs juriscons...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: History & Theory - GeneralDe la liberté civile et des factionsDate de l'édition originale: 1789Le présent ouvrage s'inscrit dans une pol...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: Communication StudiesRésumé des Actes de l'État civil de Pondichéry. Tome III, De 1761 à 1784 inclus / publié par H. de Closets d'Errey, ......

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: Civil LawCode civil des Français, imprimé par ordre du GouvernementDate de l'édition originale: 1805Le présent ouvrage s'inscrit dans une po...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: GeneralLe centenaire du Code civil, 1804-1904Date de l'édition originale: 1904Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservatio...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: GeneralIndochine française. Arrêtés et décisions concernant le personnel indigène... Régime des pensions civiles indigènesDate de l'édition ...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: LiteraryRecueil des documents officiels relatifs à la reconstitution des actes de l'état civil: lois du 10 juillet 1871, des 19 juillet et 2...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: Applied SciencesTravaux hydrauliques et bâtiments civils: cahier des conditions particulières, service de cinq années et trois mois / Marine...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: Public Policy - GeneralMinistère de la marine. Instruction relative aux actes de l'état civil, de procuration, de consentement et d'autorisa...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: Civil LawCode civil des Français, avec les discours qui ont été prononcés par les orateurs du gouvernement.... 1 /, suivi des lois transitoi...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: GeneralLoi de la procédure civile du canton de Genève: suivie des lois d'organisation judiciaire du 5 décembre 1832, de la loi sur les avoca...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: Human ServicesNotice sur les prévoyants de l'avenir, société civile de retraites, fondée le 12 décembre 1880 autorisée le 23 février 1881: t...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: GeneralObservations sur le projet de loi relatif à la liste civile, présenté par le président du conseil à la chambre des députés, dans sa s...