Search results for “[subject: constitutional]”

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: History & Theory - GeneralLe Mandat. Esquisse d'une constitution, par un homme d'affairesDate de l'édition originale: 1871Sujet de l'ouv...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: Public Policy - GeneralLa Souveraineté du peuple, le mandat impératif et la constitutionDate de l'édition originale: 1886Sujet de l'ouvrage:...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: History & Theory - GeneralUn mot sur la révision de la constitution et ses conséquencesDate de l'édition originale: 1881Sujet de l'ouvra...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: History & Theory - GeneralLa constitution de 1875 et les élections de 1877 / par un électeur, ...Date de l'édition originale: 1877Sujet ...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre - BNF • Publisher Imprint: Hachette Livre - BNF • BISAC: GeneralTextes et documents concernant la constitution légale de l'imprimerie NationaleDate de l'édition originale: 1874Le présent ouvrag...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: History & Theory - GeneralProjet de constitution rationnelle basée sur la représentation des intérêts sociaux: réforme électoraleDate de...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: GeneralRecueil des: loix: +lois+ constitutives des colonies: angloises: +anglaises+, confédérées sous la dénomination d'États-Unis de l'Amér...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre - BNF • Publisher Imprint: Hachette Livre - BNF • BISAC: Europe - GeneralSur la difficulté d'établir une constitution en EspagneDate de l'édition originale: 1825Le présent ouvrage s'inscrit dan...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: Europe - GeneralEssai sur la constitution française, par un citoyen du district de Montivilliers...Date de l'édition originale: 1793Sujet de...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: Europe - GeneralLa droite à l'Assemblée nationale dans la discussion des lois constitutionnellesDate de l'édition originale: 1875Sujet de l'...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: Europe - GeneralNouveau projet de rédaction précisée d'un contrat social et de la constitution d'un gouvernement pour en suivre l'exécution,...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: GeneralCollection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques avec des précis offrant l'h...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: History & Theory - GeneralAffaire de la liste des récompenses nationales. Compte rendu du procès des journaux "Le Constitutionnel", "Les...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: GeneralCollection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques avec des précis offrant l'h...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: Europe - GeneralDémocratie effrayante pour l'avenir constitutionnel de la France; suivi d'un problème politique proposé au gouvernement mona...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: Europe - GeneralOpinion sur la constitution civile du clergé, adressée aux fonctionnaires du ministère sacré, par la Société des Amis de la ...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: History & Theory - GeneralOpinion des électeurs constitutionnels de l'arrondissement de Chateaubriant sur les élections de 1842. (3 juil...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: GeneralCollection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques avec des précis offrant l'h...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: Public Policy - GeneralSolennité de la cloture. Constitution et travaux du jury... Analyse des rapports de ses sections. Arrêté préfectoral ...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: Europe - GeneralConstitution politique de la monarchie espagnole, promulguée à Cadix le 19 mars 1792 [1812], ... Traduit de l'espagnol en fr...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: GeneralEssai sur la marine, où l'on propose une nouvelle constitution / par M. le chevalier de***, ancien officier de la marineDate de l'édi...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: History & Theory - GeneralQuelques Considérations pratiques et de circonstance sur la constitution et la liberté de la presse; par M***....

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: Public Policy - GeneralPersonnels des cadres auxiliaires du service de l'intendance. Décret du 7 mai 1908 relatif à la constitution et à l'a...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: Europe - GeneralProjet de constitution républicaine: soirées en Allemagne / par un capitaine d'artillerie prisonnier de guerreDate de l'édit...

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• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: GeneralLettre à M. de Villèle, président du conseil des ministres, sur la violation des constitutionsDate de l'édition originale: 1824Sujet ...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: Europe - GeneralConstitution politique de la monarchie espagnole; promulguée à Cadix, le 19 mars 1812. Traduite de l'espagnol par Aimé Duver...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: Europe - GeneralConstitution politique de la monarchie espagnole, promulguée à Cadix le 19 mars 1812, et acceptée par le Roi le 8 mars 1820 ...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: History & Theory - GeneralÉvidence de la nécessité de la réforme électorale, présentée comme moyen de faire rentrer la France dans sa vé...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: ClassicsConstitution du temps, garantie des moeurs nationalesDate de l'édition originale: 1814Sujet de l'ouvrage: France (1814-1815)Le prése...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: Europe - GeneralLettre du comité des membres de la société des Amis de la constitution monarchique à M. le président de l'assemblée national...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre - BNF • Publisher Imprint: Hachette Livre - BNF • BISAC: Human ServicesTextes relatifs à la constitution du Crédit national pour faciliter la réparation des dommages causés par la guerre, socié...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: Europe - GeneralPétition des citoyens actifs de la commune de Rouen, membres de la société des amis de la constitution, à l'assemblée nation...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre - BNF • Publisher Imprint: Hachette Livre - BNF • BISAC: Europe - GeneralAdresse présentée à l'assemblée nationale, par le club des amis de la constitution, établi à Nîmes . Du 28 septembre 179...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Hachette Livre Bnf • Publisher Imprint: Hachette Livre Bnf • BISAC: GeneralConstitution intérieure des colonies, subordonnée à leurs rapports commerciaux avec la métropole. (19 janvier-27 février 1791.). Date...