Search results for “[Subject: contracts]”

• Author(s): Musadi-A • Publisher: Omniscriptum • Publisher Imprint: Omniscriptum • BISAC: GeneralLe contentieux de l'interdépendance dans les contrats d'affaires, concerne dans près d'un cas sur trois des contractants qui ont eu recours à un con...

• Author(s): Al Suraihy-Y • Publisher: Omniscriptum • Publisher Imprint: Omniscriptum • BISAC: Business & FinancialLa fin du contrat de franchise a diverses causes. Les causes d'extinction peuvent ètre ordinaires: l'arrivée du terme, la résil...

• Author(s): Maksovic-S • Publisher: Omniscriptum • Publisher Imprint: Omniscriptum • BISAC: InternationalQuand on demande à un juriste d'expliquer la technique de la résolution, son premier réflexe sera de décrire le fonctionnement de la résolut...

• Author(s): Kilgus-N • Publisher: Omniscriptum • Publisher Imprint: Omniscriptum • BISAC: Civil LawDéfini comme un engagement volontaire devenu loi des parties, le contrat est classiquement présenté comme le résultat équilibré de la rencontre de...

• Author(s): Hel-S • Publisher: Omniscriptum • Publisher Imprint: Omniscriptum • BISAC: InternationalLa situation problématique du droit du commerce électronique dans l'ASEAN se trouve dans les textes nationaux régissant le formalisme du contrat ...

• Author(s): Atteib-M • Publisher: Omniscriptum • Publisher Imprint: Omniscriptum • BISAC: GeneralCe manuscrit met en évidence l'évolution récente des clauses de stabilisation en les analysant sous l'angle double de leur validité et de leur effic...

• Author(s): Sibomana-G • Publisher: Omniscriptum • Publisher Imprint: Omniscriptum • BISAC: GeneralLes parties au contrat de travaux sont principalement le maître de l'ouvrage et l'entrepreneur. Ce contrat, compte tenu de la qualité de ceux qui ...

• Author(s): Bennour-K • Publisher: Omniscriptum • Publisher Imprint: Omniscriptum • BISAC: Economics - GeneralLes produits dérivés occupent aujourd'hui une place importante sur les marchés financiers. Le développement croissant de ces produits s...

• Author(s): Nia-M • Publisher: Omniscriptum • Publisher Imprint: Omniscriptum • BISAC: Business & FinancialEn droit interne français, l'obligation de délivrance implique l'obligation de délivrer une marchandise conforme. Dans la Convention d...

• Author(s): Saa-A • Publisher: Omniscriptum • Publisher Imprint: Omniscriptum • BISAC: GeneralAvec l'harmonisation du droit des assurances des Etats africains francophones matérialisée par l'adoption du Code CIMA, le législateur communautaire ne...

• Author(s): Carton-E • Publisher: Omniscriptum • Publisher Imprint: Omniscriptum • BISAC: ResearchCet ouvrage étudie les divers textes qui traitent des professions de l'animation. Il met en évidence la multiplicité des auteurs et leurs différent...

• Author(s): Lemarie-A • Publisher: Omniscriptum • Publisher Imprint: Omniscriptum • BISAC: GeneralLa force majeure est une notion importante du droit français qui permet le plus souvent au débiteur d'une obligation de dégager sa responsabilité e...

• Author(s): Georgijevic-G • Publisher: Omniscriptum • Publisher Imprint: Omniscriptum • BISAC: Civil LawL'ouvrage "Droit civil mauricien, Les contrats, partie générale" analyse toutes les notions incontournables de la théorie générale du contrat...

• Author(s): Trabelsi-R • Publisher: Omniscriptum • Publisher Imprint: Omniscriptum • BISAC: Business & FinancialUn commerce en ligne remplie les conditions de fixité et de permanence suffisante pour la conclusion de contrats d'affaires et co...

• Author(s): Sallee-M • Publisher: Omniscriptum • Publisher Imprint: Omniscriptum • BISAC: PharmacologyAfin d'évaluer le suivi du Contrat de Bon Usage concernant le circuit du médicament au CHU de Grenoble, deux audits de suivi du CBU, type audit...

• Author(s): Ould Mouftah El Kheir-M • Publisher: Omniscriptum • Publisher Imprint: Omniscriptum • BISAC: ReferenceL'originalité de la déclaration du risque par rapport à l'obligation générale d'information en droit commun relève des caractères e...

• Author(s): Dousseaud-P • Publisher: Omniscriptum • Publisher Imprint: Omniscriptum • BISAC: Business & FinancialCe livre a pour objet l'étude de la charte-partie BALTIME 1939, publié par le BIMCO, et récemment revue en 2001. qui est un des ...

• Author(s): Sans Auteur • Publisher: Omniscriptum • Publisher Imprint: Omniscriptum • BISAC: Life Sciences - BiologyL'étude du couplage excitation-contraction du muscle lisse de voie aérienne a été menée selon une approche a la fois expérimental...

• Author(s): Syll-M • Publisher: Omniscriptum • Publisher Imprint: Omniscriptum • BISAC: GeneralEn vertu de l'adage "l'erreur est humaine," le Droit reconnait le droit de se tromper à ses sujets. Étant un vice du consentement, l'erreur permet à t...

• Author(s): Dupuis-M • Publisher: Omniscriptum • Publisher Imprint: Omniscriptum • BISAC: Management - GeneralLe marché du travail a connu une nette augmentation du nombre de travailleurs occasionnels. Cependant, peu de recherches s'intéressent ...

• Author(s): Algadi-A • Publisher: Omniscriptum • Publisher Imprint: Omniscriptum • BISAC: GeneralPlus de dix ans après l' adoption de l' acte uniforme portant organisation des procédures collectives d' apurement du passif, par les États de l'Afr...